Politique en matière de droit d'auteur

Dernière mise à jour : 18 octobre 2026

Cette traduction est fournie à titre indicatif. En cas de divergence, la version anglaise fait foi.

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1. Votre contenu, votre responsabilité

Vous conservez les droits sur tout ce que vous publiez avec PilotPost, et il vous appartient de vous assurer que vous disposez des autorisations nécessaires pour le publier, y compris pour la musique, les images et les vidéos. Nos Conditions d'utilisation et notre Politique d'utilisation acceptable interdisent tout contenu contrefaisant.

2. Contenus publiés sur les réseaux sociaux

PilotPost publie vos publications sur des réseaux sociaux tels qu'Instagram, TikTok ou YouTube, qui les hébergent. Pour obtenir le retrait d'un contenu contrefaisant d'un réseau, signalez-le directement à ce réseau au moyen de son formulaire dédié au droit d'auteur ; lui seul est en mesure de supprimer la publication.

3. Signaler un contenu présent sur PilotPost

Pour signaler un contenu stocké sur PilotPost lui-même (par exemple sur notre site web ou dans un compte que nous hébergeons), écrivez à support@pilotpost.social en indiquant :

  • vos nom et coordonnées, ainsi que ceux du titulaire des droits si vous agissez pour son compte ;
  • une description de l'œuvre protégée ;
  • l'emplacement du contenu contrefaisant (un lien ou un emplacement précis) ;
  • une déclaration selon laquelle vous estimez de bonne foi que cette utilisation n'est pas autorisée ;
  • une déclaration attestant l'exactitude des informations figurant dans votre notification, ainsi que votre signature (la saisie de vos nom et prénom complets suffit).

4. Notre traitement des notifications

Nous examinons chaque notification complète, retirons le contenu contrefaisant ou en bloquons l'accès le cas échéant, et pouvons suspendre les comptes des contrefacteurs récidivistes. Si votre contenu a été retiré et que vous estimez qu'il s'agit d'une erreur, répondez à notre e-mail en exposant vos explications.

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